Dernière mise à jour : [25/02/2025]

1. Éditeur du site

Le présent site web, accessible à l’adresse [https://rl-energie86.fr], est édité par :

  • Nom de l’entreprise ou du propriétaire du site : RL Energie 86
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • Siège social : 4 RUE DE LA TOUR, 86800 JARDRES, France
  • Numéro d’immatriculation : 95128677200011
  • Nom du directeur de publication : Lambert Nicolas
  • Contact : rlenergie86@gmail.com
  • Téléphone : +33 6 09 82 18 60‬

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger
  • Siège social de l’hébergeur : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
  • Téléphone de l’hébergeur : +37064503378
  • Site web de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Romain Lambert.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le site peut collecter des données personnelles conformément à la Politique de confidentialité disponible à cette adresse : https://rl-energie86.fr/mentions-légales/

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent des droits suivants sur leurs données :

  • Droit d’accès, de rectification et d’effacement
  • Droit d’opposition au traitement des données
  • Droit à la portabilité des données
  • Droit de retirer leur consentement à tout moment

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Romain Lambert à l’adresse suivante : rlenergie86@gmail.com

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et proposer des services adaptés aux préférences des visiteurs.

L’utilisateur peut à tout moment configurer ses préférences en matière de cookies via le bandeau d’acceptation des cookies ou directement via son navigateur.

Plus d’informations sont disponibles dans notre Politique de cookies : URL de la page Politique de cookies.

6. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • Des omissions, erreurs ou inexactitudes présentes sur le site.
  • Des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
  • Des interruptions ou dysfonctionnements du site causés par des problèmes techniques.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Jardres.